Copyright et propriété intellectuelle
Le site www.chaussure-chemise.com et leurs contenus sont la propriété de la société chaussure-chemise.com, société privée dont le siège social est située 4, rue Théophraste Renaudot – 33700 Mérignac – France.

La société chaussure-chemise.com conserve les droits exclusifs de représentation et de reproduction de tous les textes, données, images figurant sur le site. L’ensemble de ces sites relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie du site www.chaussure-chemise.com, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse écrite de la société chaussure-chemise.com. Toute reproduction non autorisée constitue un acte de contrefaçon (sanctionnée pénalement).

Liens
Les internautes ne peuvent mettre en place un lien en direction du site www.chaussure-chemise.com de la société chaussure-chemise.com sans son autorisation.

Les informations présentées sur le site www.chaussure-chemise.com ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. Certains liens présents sur le site www.chaussure-chemise.com conduisent à d’autres sites sur lesquels la société chaussure-chemise.com n’a aucun contrôle et n’engage aucune responsabilité. La présence de liens hypertexte vers d’autres site Internet ou adresses électroniques n’engage pas la responsabilité de la société chaussure-chemise.com.

Confidentialité
La société chaussure-chemise.com traite de façon confidentielle les informations qui lui sont transmises par l’intermédiaire du site www.chaussure-chemise.com.

Les messages adressés à chaussure-chemise.com par les formulaires, courriers,… peuvent être interceptés sur le réseau Internet. Jusqu’à leur réception, la confidentialité de ces derniers n’est pas garantie. Les messages électroniques envoyés sont conservés: les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au service communication chaussure-chemise.com. Ces données ne sont pas destinées à faire l’objet de transmissions à des tiers en dehors de la société chaussure-chemise.com.

L'utilisateur du site autorise chaussure-chemise.com à utiliser ses informations personnelles dans le cadre de toute offre promotionnelle. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de radiation aux informations qui lui concernent. Ces droits sont exerçables sur simple demande écrite à chaussure-chemise.com.


Dommages éventuels causés
La société chaussure-chemise.com ne pourra être tenue pour responsable des virus qui pourraient infecter l’équipement du visiteur suite à ses accès au site www.chaussure-chemise.com et à leurs éventuels téléchargements à partir du site www.chaussure-chemise.com.

Autres
L’utilisateur du site www.chaussure-chemise.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces sites. Les informations fournies par le site www.chaussure-chemise.com le sont à titre indicatif. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet www.chaussure-chemise.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) sous le numéro .

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à l’exploitation du site Internet, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante contact@chaussure-chemise.com.

Le gestionnaire du site est chaussure-chemise.com. Si vous constatez une anomalie sur le site chaussure-chemise.com, merci de la signaler à : contact@chaussure-chemise.com.